Mentions légales
SARL Garage Vinhas AutoEURL au capital de 7 650 €
SIRET: 422 505 727 00012
code APE: 501 Z
directeur publication du site: M. Rui Vinhas
Le site www.vinhasauto.com ainsi que tous ses composants sont la propriété de la société Garage Vinhas Auto
Engagement
Conformément à la loi LCEN en date du 22 Juin 2004, un droit de réponse est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site. La demande doit être faite au directeur de publication au plus tard dans les trois mois de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.
Loi informatique, fichiers et libertés et protection des données personnelles
Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Ce site est déclaré à la CNIL ( numero de déclaration : 1330493 ) depuis le 30 janvier 2009 pour un traitement automatisé d'informations nominatives dont la finalité principale est une demande client..
Fournisseur d'hébergement
La société qui assure l’hébergement du présent site est la SARL NUXIT au Capital de 10 000 € et dont le siège Social est situé 80 route des Lucioles, Bâtiment "Regus", 06560 Valbonne Sophia Antipolis, FRANCE
Propriété intellectuelle, droit d'auteur, copyright
Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Garage Vinhas Auto conserve tous les droits patrimoniaux et moraux liés aux documents de ce site, sous réserve des droits dont bénéficient les auteurs d'oeuvres publiés sur ce site. Ainsi, tous les droits de reproduction, sur supports électroniques ou papiers, sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques. Les visiteurs du site Internet www.vinhasauto.com s’engagent à ne pas copier, utiliser ou transformer les informations auxquelles ils ont accès. Garage Vinhas Auto poursuivra en justice toute tentative de reproduction illicite des documentations du site.